Documents non communicables en application de l'article L213-2 alinéa 2 de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives (chapitre III du titre 1er du livre II - Régime de communicabilité).
Greffes de peaux à l'hôpital Léopold Bellan.
Opérations chirurgicales aux membres inférieurs et au visage.
Consultable sur dérogation uniquement auprès du chef du Pôle des archives.